Table ANNEXES - Règles sur les documents-annexes de procédures

doc_id	numeric(10)	<% = trad('DOC_ID') %>	Récupéré en paramètre = doc_id de la procédure à laquelle est rattaché le document-annexe.
ann_id	numeric(10)	<% = trad('ANN_ID') %>	Automatique -
ann_numero	varchar(1)	<% = trad('ANN_NUMERO') %>	Numérotation-identification automatique - se présente sous forme d'une lettre.
ann_dept_code	varchar(3)	<% = trad('ANN_DEPT_CODE') %>	Code de département récupéré dans la procédure attachée.
ann_dept_libelle	varchar(30)	<% = trad('ANN_DEPT_LIBELLE') %>	Le libellé du département est géré automatiquement à partir du code de département.
ann_creation_date	datetimt	<% = trad('ANN_CREATION_DATE') %>	Date du jour automatique - Modifiable.
ann_creation_qui	varchar(30)	<% = trad('ANN_CREATION_QUI') %>	Saisie manuelle libre
ann_titre	varchar(100)	<% = trad('ANN_TITRE') %>	Saisie manuelle libre
ann_ref_orig	varchar(30)	<% =trad('ANN_REF_ORIG') %>	Saisie manuelle libre - L'unicité de cette référence est vérifiée par annexes_form.asp.